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Conditions Générales de Ventes


Nos prix s'entendent TTC (TVA 20% et 5,5% incluses), verres et emballages perdus.

Conditionnement : en cartons de 6 ou 12 bts.

Transport : Les prix "Port compris" s'entendent par minimum de 24 bouteilles assorties par destinataire en France métropolitaine (hors Corse).Supplément de 16 € sur les envois inférieurs à 24 bouteilles. Les expéditions à plusieurs adresses différentes seront facturées comme autant de livraison séparées, même si elles font l’objet d’une seule commande et d’un seul règlement.

Responsabilité : Les informations énoncées par le client dans le formulaire de commande engagent celui-ci et en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du client,  le Domaine Armand Hurst ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit commandé. Le Domaine Armand Hurst ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature qui résulteraient de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Sa responsabilité sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

Remises : 4% à partir de 400 €
                 7% à partir de 700 €
Applicables en cas d'expédition groupée à la même adresse (non cumulable avec d'autres remises).

Paiement : en euros à la commande, par chèque ou carte bancaire.

Millésime : dans la limite des stocks disponibles. Tout millésime épuisé sera remplacé par le millésime suivant de qualité équivalente au tarif correspondant.

Informations légales :
Mineurs : l’ordonnance nr 59-107 du 7 Janvier 1959 et la loi n° 74-631 du 5 Juillet 1974 prohibent la vente et l’offre de boissons alcoolisées à des personnes mineures et assimilées.
En acceptant les conditions générales de vente en cliquant sur l’onglet prévu à cet effet, vous reconnaissez avoir la capacité juridique et être âgé de 18 ans révolus.
Protection des données : les informations demandées lors de la commande sont nécessaires à la réalisation de la livraison et à l’établissement de la facture. Elles ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une diffusion à des tiers.
Le client reconnait avoir été informé que conformément aux dispositions de la loi informatique et liberté du 6 Janvier 1978, il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Abus d’alcool : l’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

Réserve de propriété : Les marchandises vendues restent notre propriété jusqu'à leur paiement intégral (loi n°80335 du12.05.1980).